Babacha est une marque déposée et reste donc la propriété exclusive de son créateur.
Toute utilisation des photos et textes présentés ici devront faire l'objet d'une demande écrite.

Conditions générales de vente

1) Objet

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre : Babacha - 8 allée de Dublin - 77144 Montévrain, France
Ci-après "Babacha"
Et Toute personne physique visitant ou effectuant un achat via le site Internet www.babacha.fr ou le site internet www.babacha.com
Ci-après "Acheteur"
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre Babacha et l’Acheteur, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
La commande implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.babacha.fr et www.babacha.com à la date de passation de la commande de l’Acheteur.
L'Acheteur déclare :
- avoir la capacité de conclure le présent contrat c'est-à-dire d'avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle,
- ne pas procéder à des achats de produits Babacha en vue de les revendre.

2) Produits

Les produits proposés à la vente par Babacha sont ceux figurant sur www.babacha.fr et www.babacha.com, au jour de la consultation du site par l'Internaute. Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock, ou de quantité insuffisante, n’hésitez pas à me contacter par mail via l’adresse contact@babacha.fr.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Babacha ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel.
Tous les produits étant entièrement réalisés à la main, chaque exemplaire est unique et ils peuvent donc présenter des différences entre eux.

3) Prix

Les prix sont présentés hors frais de livraison qui restent à la charge de l'internaute sauf mention ou conditions particulières.
Babacha se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

4) Commande

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
L’Acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes Conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
L’Acheteur qui souhaite passer commande devra le faire par email à contact@babacha.fr, en indiquant son nom, son adresse postale et adresse email, la référence de (ou des) créations désirées ainsi que la quantité.
L’Acheteur aura vérifié au préalable la disponibilité de la création et son prix, indiqués sur chaque fiche produit.
L'article sera réservé pendant une semaine à compter de la confirmation de commande, qui se fera par mail.

5) Paiement

Les achats seront payables à la commande par chèque bancaire ou postal, ou via pay pal.
Le règlement est reçu avant l'envoi du colis, mais n'est encaissé qu'à réception de ce colis par la personne.
La facture du produit sera insérée dans le colis contenant le produit commandé.

6) Frais de port, conditions et délais de livraison

Les frais de port sont à la charge de l’acheteur suivant le tarif en vigueur de La Poste.
La responsabilité de Babacha ne saurait être engagée en cas de retard de livraison, et ce pour quelque cause que ce soit.
Vous recevrez un accusé de réception de votre règlement ainsi que la date de départ de la commande avec le numéro de suivi par email.
L'expédition se fera dans les trois jours qui suivent la réception du règlement.
En cas de dommage pendant le transport, les risques sont supportés par l’acheteur qui devra formuler une contestation motivée auprès du transporteur dans les délais impartis.

7) Protection des données personnelles

Les informations nominatives collectées lors des commandes sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, et pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu'à Babacha.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », Babacha a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le numéro : 1386668.
L'acheteur dispose donc d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Il suffit pour cela de me contacter par mail contact@babacha.fr ou par voie postale Barbara LAURENT - 8 allée de Dublin - 77144 Montévrain.

8) Propriété intellectuelle

Conformément à la réglementation en vigueur concernant la propriété intellectuelle, toutes les créations figurant sur ce site ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite préalable de leur auteur, dont elles demeurent la propriété exclusive.

Babacha - 8 allée de Dublin - 77144 Montévrain, France
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